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Centre Universitaire du Temps Libre de Maintenon (C.U.T.L.)
1 Rue du Pont Rouge
28130 Maintenon
Tél : 02 37 27 67 50

Directeur de la publication : Nicole MONDAIN, Responsable de C.U.T.L. de Maintenon

Crédits photos : Université I C.U.T.L. de Maintenon

Législation

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de CUTL de Maintenon.
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